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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILACTION
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HAUTE COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE COUTURE
TREFILACTION S.A.

Numéro de dépôt :
3365639
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
HAUTE COUTURE de TREFILACTION

Présentation de la marque HAUTE COUTURE

Déposée le 14 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) TREFILACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILACTION domicilié(e) 45 av. Victor Hugo, Bât. 211,93534 AUBERVILLIERS - 93534 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 domicilié(e) 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France.

La marque HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE COUTURE est expirée depuis le 14 juin 2015.

TREFILACTION a également déposé les autres marques suivantes : PICK ME UP , GROUPE TREFILACTION , hydréna


TREFILACTION S.A. - 45 av. Victor Hugo, Bât. 211,93534 AUBERVILLIERS - 93534 - France


Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 - 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; cadenas ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, plaques d'immatriculations métalliques.